Les présentes Conditions Générales encadrent l’utilisation du site navzerelle.com et les interactions proposées par Navzerelle depuis ce site, notamment les demandes de réservation. Elles ont pour objet de rendre la consultation et l’usage des fonctionnalités disponibles aussi clairs que possible.
Navzerelle présente en France son bistro, ses cocktails, son salon casino hors ligne, ses événements et ses options de réservation. Les expériences évoquées, dont le poker et la roulette sur tables en feutre avec croupiers en direct, se déroulent au sein de l’établissement physique. Avant d’utiliser une fonctionnalité concernée, le visiteur est invité à lire les articles ci-dessous.
Repères de lecture
Sommaire des articles
Ces repères permettent d’accéder directement aux règles applicables au site Navzerelle et aux demandes de réservation associées.
Article 1
Champ d’application
Les présentes conditions s’appliquent à toute personne qui consulte navzerelle.com ou utilise les fonctionnalités proposées sur le site, y compris les parcours de contact et de demande de réservation. La poursuite de la navigation vaut prise de connaissance de ce document. Elles concernent les contenus publiés, les formulaires accessibles et les échanges initiés depuis le site.
Les expériences présentées sont liées à l’établissement physique de Navzerelle, situé en France.
Le salon privé mentionné sur le site correspond à une expérience hors ligne.
Chaque visiteur demeure invité à consulter les articles utiles avant d’utiliser une fonctionnalité.
Article 2
Accès et bon usage
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, sécurisée et conforme aux présentes conditions. Il lui appartient de disposer des équipements, logiciels et accès réseau nécessaires à sa consultation. L’accès au site peut dépendre du bon fonctionnement de ces éléments ainsi que des réseaux de communication, sans que leur fonctionnement puisse être garanti en toute circonstance.
Usages à éviter
Toute tentative de porter atteinte au fonctionnement, à la sécurité ou à l’intégrité du site.
Tout usage des contenus ou formulaires à des fins frauduleuses, trompeuses ou illicites.
Toute action susceptible de gêner la consultation du site par les autres visiteurs.
Article 3
Informations du site
Le site présente la cuisine artisanale, les cocktails créatifs, le salon casino privé, les événements et les options de réservation de Navzerelle. Ces contenus ont pour finalité de faire découvrir l’établissement et ses univers. Ils peuvent être ajustés ou actualisés à mesure que l’établissement, ses fonctionnalités ou sa programmation évoluent.
Le visiteur est invité à vérifier les éléments déterminants au moment de sa demande ou de sa venue. La présentation d’un contenu sur le site ne vaut pas, à elle seule, garantie de disponibilité, ni engagement sur un élément qui devrait être confirmé dans le cadre d’un échange ultérieur.
Article 4
Demande de réservation
Lorsqu’un visiteur utilise un parcours de réservation proposé sur le site, il doit transmettre des informations exactes et relire sa demande avant l’envoi. Navzerelle traite la demande reçue avant toute confirmation éventuelle. L’envoi d’une demande permet d’initier cet échange, mais ne remplace pas une confirmation exprimée par Navzerelle.
Le visiteur doit donc distinguer clairement la demande formulée via le site de toute confirmation qui pourrait intervenir ensuite. Aucun délai, modalité de réponse ou règle particulière ne peut être déduit de cette page.
Article 5
Exactitude des informations
Lorsqu’il utilise un formulaire ou formule une demande, le visiteur s’engage à communiquer des informations sincères, complètes et à jour. Il demeure responsable des éléments qu’il transmet et de leur exactitude. Des informations imprécises peuvent empêcher la bonne compréhension d’une demande ou nécessiter une vérification complémentaire.
Les formulaires ne doivent pas être utilisés pour diffuser des contenus illicites, injurieux ou portant atteinte aux droits de tiers.
Une demande manifestement incomplète ou abusive peut ne pas être traitée.
Le visiteur veille à ne transmettre que les éléments utiles à sa démarche.
Article 6
Responsabilité
Navzerelle s’efforce de proposer un site utile et une information lisible. Dans les limites prévues par la loi, Navzerelle ne peut toutefois être tenue responsable des dommages résultant d’un usage inadapté du site, d’une indisponibilité technique ou d’éléments extérieurs à son contrôle. Cette règle s’apprécie au regard des circonstances et ne prive pas l’utilisateur des droits impératifs qui lui sont applicables.
L’utilisateur reste responsable de son équipement, de sa connexion et de l’usage qu’il fait du site. Si des liens ou services tiers sont éventuellement accessibles, ils relèvent de leurs propres conditions lorsqu’ils existent.
Article 7
Propriété intellectuelle
Les éléments publiés sur le site, notamment les textes, les signes distinctifs, les photographies, la mise en page et les autres contenus de présentation, sont protégés par les règles applicables. Le nom Navzerelle et les éléments de présentation du site ne peuvent être reproduits, adaptés ou exploités sans autorisation préalable, sauf dans les cas où la loi le permet.
La consultation personnelle du site est permise dans le cadre de son usage normal. Elle n’emporte pas, à elle seule, la cession d’un droit sur les contenus publiés ni l’autorisation de les réutiliser au-delà des exceptions légales applicables.
Votre responsabilité d’usage
Consulter avec vos propres moyens
Votre équipement, votre connexion et votre utilisation loyale du site relèvent de votre responsabilité lors de la navigation.
Utilisation autorisée
Une consultation personnelle
Les contenus publiés peuvent être consultés pour découvrir Navzerelle, sans autorisation de reproduction ou d’exploitation hors des exceptions légales.
Article 8
Modification des conditions
Navzerelle peut faire évoluer les présentes conditions afin de tenir compte des évolutions du site navzerelle.com, de ses fonctionnalités ou du cadre applicable. La version publiée sur le site est celle que le visiteur est invité à consulter lors de sa navigation. Une relecture régulière de cette page permet de prendre connaissance des éventuelles évolutions du document.
Article 9
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables. Elles ne remplacent pas les droits dont bénéficie l’utilisateur en vertu des règles qui lui sont applicables. Leur lecture doit donc s’effectuer dans le respect de ce cadre général.